Eau-Energie

Conseil foncier — Acquisition et diagnostic d'ouvrages hydrauliques

[ Introduction — À compléter : pourquoi un diagnostic technique avant achat est indispensable ]

Due diligence avant acquisition d'un moulin

[ À compléter : ce qu'il faut vérifier avant de signer, les pièges classiques ]

Analyse des droits d'eau attachés à un ouvrage

[ À compléter : recherche archives, actes notariés, cadastre, carte Cassini ]

Diagnostic hydraulique de site

[ À compléter : mesures terrain, état des ouvrages, potentiel exploitable ]

Évaluation du potentiel hydroélectrique avant achat

[ À compléter : estimation productible, analyse rentabilité, contraintes à anticiper ]

Servitudes et droits de passage sur cours d'eau

[ À compléter : servitudes légales, berges, entretien, responsabilités propriétaire ]

Usine hydraulique désaffectée — opportunités et contraintes

[ À compléter : cas des anciens sites industriels, remise en service, droits résiduels ]