Bureau d'études hydraulique — Pau, Pyrénées-Atlantiques
Cahiers techniques Eau-Energie est une publication technique continue en ligne éditée par le Cabinet Eau-Energie. Elle rassemble des notes, rapports courts, analyses méthodologiques et retours d'expérience consacrés à l'hydraulique appliquée, à l'hydroélectricité, aux ouvrages en rivière, aux prises d'eau, à la continuité écologique et à la réglementation environnementale.
Desman des Pyrénées et prises d'eau de centrales hydroélectriques haute chute
Analyse critique des prescriptions applicables aux prises d'eau de centrales hydroélectriques en contexte de Desman des Pyrénées. La note propose un double critère de protection proportionné, articulant vitesse d'aspiration et entrefer de grille, afin de sortir d'une prescription uniforme non vérifiée hydrauliquement.
Ouvrir le cahier n° 1 →Nivellement technique de seuils anciens dégradés en vue de l'alimentation hydraulique d'ouvrages de franchissement piscicole
Cadre d'analyse technique et réglementaire des nivellements altimétriques limités de seuils anciens dégradés, lorsqu'ils sont nécessaires au fonctionnement hydraulique d'un dispositif de franchissement piscicole. Le cahier articule qualification IOTA, critères cumulatifs et limites de l'arbitraire sur la notion de profil en long.
Ouvrir le cahier n° 2 →Le renouvellement d'autorisation hydroélectrique — Droits, procédures, risques et stratégie
Reconstitution de la chaîne juridique applicable au renouvellement des autorisations hydroélectriques (inférieur à 4 500 kW) : L.531-3 Code de l'énergie → L.214-6 II → R.214-53 → R.181-45. Analyse des pratiques administratives observées — requalification vers R.181-1 à D.181-57, QMNA5 sans base légale, arrêté du 11 septembre 2015 — et stratégie de cadrage préalable.
Ouvrir le cahier n° 3 →Avis sur la proposition de loi n° 2334 rectifié visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité
Analyse critique de la proposition de loi n° 2334 rectifié relative à la relance des investissements hydroélectriques. Le cahier examine le passage des concessions vers un régime d’autorisation, le rôle du Code de l’énergie, l’articulation avec l’autorisation environnementale, le CG3P, les cours d’eau domaniaux, les droits réels, l’occupation domaniale et la propriété publique des ouvrages.
Ouvrir le cahier n° 4 →
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