Cahier technique n°1 — Desman des Pyrénées et hydroélectricité
Analyse des interactions entre prises d’eau haute chute, ouvrages hydroélectriques et enjeux de conservation du Desman des Pyrénées.
Bureau d'études hydraulique — Pau, Pyrénées-Atlantiques
Analyse des interactions entre prises d’eau haute chute, ouvrages hydroélectriques et enjeux de conservation du Desman des Pyrénées.
Note méthodologique sur le nivellement altimétrique limité des seuils anciens dégradés, dans le cadre des rubriques IOTA et de la petite hydroélectricité.
Analyse du renouvellement des autorisations hydroélectriques issues de la loi de 1919, et articulation avec le Code de l’environnement et le Code de l’énergie.
Analyse de la proposition de loi relative au régime des ouvrages hydroélectriques et aux difficultés de transfert entre concession, autorisation et propriété publique.